Place de l'Hôtel de Ville
BP 90419
01012 Bourg-en-Bresse cedex
Tél. : 04.74.45.72.07
SIRET : 2 101 005 33 000 12
Email : archives@bourgenbresse.fr
Directeur de publication : Elisabeth Roux
Gestionnaire du site : Marion Crost
Les contenus et les données, sous tous les formats (textes, images, etc.), du site http://www.archives.bourgenbresse.fr appartiennent aux Archives municipales de Bourg-en-Bresse et sont utilisables selon le contrat de licence Creative Commons consultable à l’adresse http://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/.
Cependant, l'existence de tels liens ne permet pas d'induire que les Archives municipales de Bourg-en-Bresse cautionnent ces sites ou en approuvent le contenu. Elles ne peuvent pas être tenues responsable des contenus de ces sites.
Afin de garantir l'identité et l'intégrité de son site, les Archives municipales de Bourg-en-Bresse se réservent le droit d'interdire les liens qui ne répondraient pas à l'objet dudit site ou qui pourraient porter préjudice à l'image de l'institution.