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Thésaurus Historique : 38 Cotes indexées avec  " MANDAT JEAN-JULES BELLEY 1922-1935 "

  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 12 juin 1922 au 22 décembre 1.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 22 décembre 1923 au 24 novemb.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 24 novembre 1925 au 12 juille.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 12 juillet 1927 au 22 avril 1.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 22 avril 1929 au 4 août 1930......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 4 août 1930 au 13 novembre 19.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 13 novembre 1931 au 23 mars 1.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Registre des délibérations du 23 mars 1934 au 22 mai 1936......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES DELIBERATIONS>Période contemporaine> ]

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  • Article d'archives

Répertoire chronologique des délibérations du Conseil municipal du 1er février 1.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : TABLES DES DELIBERATIONS>Tables chronologiques> ]

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  • Article d'archives

Répertoire alphabétique des délibérations du Conseil municipal du 8 avril 1908 a.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : TABLES DES DELIBERATIONS>Tables alphabétiques> ]

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  • Article d'archives

Répertoire alphabétique des délibérations du Conseil municipal du 4 août 1930 au.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : TABLES DES DELIBERATIONS>Tables alphabétiques> ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Dossiers des séances (1922).

Note : contient en particulie.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives
  • Cote : 1D70
  • Dates : 1923
  • Communicabilité : C
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Conseil municipal. - Dossiers des séances (1923).

Note : contient

- un plan ble.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Dossiers des séances (1924)......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives
  • Cote : 1D72
  • Dates : 1925
  • Communicabilité : C
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Conseil municipal. - Dossiers des séances (1925).

Note : contient en particulie.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Docs Figurés associés

  • Article d'archives
  • Cote : 1D73
  • Dates : 1926
  • Communicabilité : C
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Conseil municipal. - Dossiers des séances (1926).

Note : contient quatre affich.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives
  • Cote : 1D74
  • Dates : 1927
  • Communicabilité : C
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Conseil municipal. - Dossiers des séances (1927).

Note : contient une affiche d.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Dossiers des séances (1928)......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Dossiers des séances (1929).

Note : contient en particulie.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Dossiers des séances (1930)......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives
  • Cote : 1D78
  • Dates : 1931
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
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Conseil municipal. - Dossiers des séances (1931).

Note : contient une affiche d.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives
  • Cote : 1D79
  • Dates : 1932
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
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Conseil municipal. - Dossiers des séances (1932).

Note : contient une affiche d.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives

Conseil municipal. - Dossiers des séances (1933-1934)......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : DOSSIERS DES SEANCES ]

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  • Article d'archives
  • Cote : 1D85
  • Dates : 1920-1923
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
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Commissions municipales. - Comptes rendus des réunions (1920-1923).

Note : conc.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 1D - Conseil Municipal ]

[ Plan de classement : COMMISSIONS MUNICIPALES ]

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  • Article d'archives

Mouvement de la population. - Etats trimestriels (1915-1939)......

[ Série : F - Population, Economie sociale, Statistique] [ Sous-série : 1F - Population ]

[ Plan de classement : MOUVEMENT DE LA POPULATION ]


  • Article d'archives
  • Cote : 1F22
  • Dates : 1926
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
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Recensement de la population en 1926. - Instructions, organisation, une affiche,.....

[ Série : F - Population, Economie sociale, Statistique] [ Sous-série : 1F - Population ]

[ Plan de classement : RECENSEMENT DE LA POPULATION>Dossiers> ]


  • Article d'archives
  • Cote : 1F23
  • Dates : 1931
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
  • Des images sont associées à cette notice et sont visibles depuis la notice détaillée

Recensement de la population en 1931. - Instructions, organisation, une affiche,.....

[ Série : F - Population, Economie sociale, Statistique] [ Sous-série : 1F - Population ]

[ Plan de classement : RECENSEMENT DE LA POPULATION>Dossiers> ]


  • Article d'archives

Recensement de la population en 1926. - Registre (1926).

Note : ce registre ind.....

[ Série : F - Population, Economie sociale, Statistique] [ Sous-série : 1F - Population ]

[ Plan de classement : RECENSEMENT DE LA POPULATION>Registres> ]


  • Article d'archives

Recensement de la population en 1931. - Registre (1931)......

[ Série : F - Population, Economie sociale, Statistique] [ Sous-série : 1F - Population ]

[ Plan de classement : RECENSEMENT DE LA POPULATION>Registres> ]


  • Article d'archives
  • Cote : 1S23
  • Dates : 1929-1984
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
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Jules Belley, maire de Bourg-en-Bresse de 1922 à 1935. - 3ème foire exposition a.....

[ Série : S - Archives d'origine privée] [ Sous-série : 1S - Pièces isolées et petits fonds

]


  • Article d'archives

Arrêtés du Maire : registre du 1er décembre 1908 au 15 mai 1923......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES ARRETES ]


  • Article d'archives

Arrêtés du Maire : registre du 20 juin 1923 au 5 février 1938......

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale ]

[ Plan de classement : REGISTRES DES ARRETES ]


  • Article d'archives

Répertoire alphabétique des arrêtés du maire du 4 janvier 1840 au 9 octobre 1952.....

[ Série : D - Administration générale de la commune] [ Sous-série : 2D - Actes de l'administration municipale ]

[ Plan de classement : TABLES DES ARRETES ]


  • Article d'archives
  • Cote : 4M31
  • Dates : 1913-1924
  • Communicabilité : C
  • Notice détaillée
  • Des images sont associées à cette notice et sont visibles depuis la notice détaillée

Musée et bibliothèque municipaux. - Acquisition de l'ancien Grand Séminaire de B.....

[ Série : M - Edifices communaux, Monuments et Etablissements publics] [ Sous-série : 4M - Edifices scolaires culturels et sportifs ]

[ Plan de classement : EDIFICES CULTURELS>Musée> ]


  • Article d'archives

Régie des Eaux, alimentation en eau potable. - Copie d'une étude sur le service .....

[ Versement : 421W] [ Producteur : DIVISION INDUSTRIELLE ]

[ Plan de classement : EAU ET ASSAINISSEMENT>Eau potable> ]


  • Article d'archives

Listes des maires et des conseillers municipaux de 1870 à 2003.

Note : ces list.....

[ Versement : 758W] [ Producteur : SERVICE ASSEMBLEES ]

[ Plan de classement : CONSEIL MUNICIPAL>Composition et délégations> ]


  • Document figuré
Maire de Bourg-en-Bresse - Jean-Jules BELLEY 1922-1935

Jean-Jules BELLEY. - Maire de Bourg-en-Bresse du 12 juin 1922 au 18 mai 1935, Conseiller d'arrondissement en 1913, Conseiller général de 1919 à 1922 : photographie noir et blanc [1922], photographe Steimann-Mazuir, extraite de l'Indicateur Fournier de l'Ain 1930. (Archives départementales de l'Ain)


  • Document figuré
Maire de Bourg-en-Bresse - Jean-Jules BELLEY 1922-1935

Jean-Jules BELLEY. - Maire de Bourg-en-Bresse du 12 juin 1922 au 18 mai 1935, Conseiller d'arrondissement en 1913, Conseiller général de 1919 à 1922 : photographie noir et blanc encadrée sous verre et agrémentée de la légion d'honneur, dim. 34X40 cm [1900]. Don en 2012 de la part de son arrière petite-fille Madame Danielle Basset. Ce portrait est présenté de façon permanente au salon des maires de l'Hôtel de Ville d'honneur.